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Les produits d'épargne et de placement doivent être choisis après étude de votre situation.
Votre conseiller LCL est à votre disposition pour effectuer avec vous une analyse précise de votre situation personnelle et patrimoniale afin de déterminer l'investissement qui vous convient le mieux.

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Comment récupérer mon épargne ?

Quand et quel mode de versement choisir à la sortie ? Puis-je faire des retraits (ou rachats) ?

07/2010 - La question de la sortie de l'épargne et de sa liquidité est cruciale lors du choix du contrat.

Sortir d'un contrat d'assurance vie

A l’échéance convenue, vous avez généralement le choix entre deux modes de sortie : soit récupérer votre épargne en une seule fois, sous forme d’un versement en capital, soit opter pour le versement d’une rente viagère.
Attention !
Attention ! Tous les contrats n’offrent pas la même souplesse à cet égard.
  • Certains prévoient que le choix entre le versement d’un capital ou d’une rente viagère doit être effectué lors de l’ouverture du contrat.
  • D’autres, au contraire, vous laissent la possibilité de choisir à l’heure de la sortie, le mode qui vous conviendra le mieux.

Si vous voulez être libre de votre choix, mieux vaut vérifier avant de souscrire !

Certains contrats offrent un mixte entre ces deux formules : vous pouvez choisir de récupérer une partie de votre épargne en capital et opter pour le versement d’une rente viagère sur le solde.

Effectuer des retraits (aussi appelés rachats)

Avant l’échéance prévue, quelle que soit la durée de votre contrat, vous pouvez à tout moment récupérer tout ou partie de votre épargne, augmentée des gains accumulés en effectuant un retrait – on parle de rachat – total ou partiel.
L’assureur ne peut pas s’y opposer. Attention toutefois ! Si le ou les bénéficiaires désignés en cas de décès ont accepté le bénéfice de votre contrat, vous ne pouvez en principe effectuer des rachats sur votre contrat qu’avec leur accord préalable.

Si vous retirez la totalité de votre épargne avant l’échéance prévue, cela mettra fin à votre contrat.
Si votre contrat le prévoit – ce qui est de plus en plus rare - l’assureur pourra vous réclamer le versement d’une pénalité pour remboursement anticipé. Cette pénalité ne peut pas dépasser 5 % de la valeur de votre contrat. De plus, aucune pénalité ne pourra vous être demandée si votre rachat intervient plus de 10 ans après la date de votre premier versement.

En revanche, un rachat partiel, c'est-à-dire ne portant que sur une partie de votre épargne, ne met pas fin à votre contrat et ne vous interdit pas de continuer à l’alimenter par la suite. Il est même possible de récupérer votre épargne en plusieurs fois, au rythme de vos besoins, en effectuant des retraits partiels étalés dans le temps. Certains assureurs vous proposent même de mettre en place des rachats programmés, c'est-à-dire d’un montant et selon une périodicité définis à l’avance, afin de vous constituer des revenus complémentaires réguliers.

Demander une avance

Plutôt que de faire un rachat, il est possible de demander à l’établissement qui gère votre contrat de vous accorder une avance. Seule contrainte : si le ou les bénéficiaires désignés en cas de décès ont accepté le bénéfice de votre contrat, vous ne pouvez le faire qu’avec leur accord préalable.

C’est une solution à envisager si vous avez un besoin momentané de liquidités. Contrairement à un retrait, une avance n’entraine pas la taxation des produits et, pendant la durée pendant laquelle elle vous est consentie, la totalité de votre épargne va continuer à fructifier. Cela peut donc vous éviter de retirer une partie de votre épargne à un moment peu propice.
La demande d’avance peut éviter de concrétiser une perte si vous avez besoin de retirer une partie de votre argent au moment où les marchés sont orientés à la baisse. En ne touchant pas à votre épargne, vous vous donnez la possibilité de profiter d’un rebond ultérieur des marchés.

Techniquement, une avance est en quelque sorte un prêt consenti par votre assureur, moyennant intérêts, dont le montant dépend de l’épargne accumulée sur votre contrat. En principe, chaque assureur fixe librement les conditions dans lesquelles il peut consentir une avance.

Les avances sur un contrat d'assurance vie

Les avances sur un contrat d'assurance vie

Transcript

Mairie de Gailly de Taurines - Chef de produit Epargne Longue

De nombreux souscripteurs d'assurance -vie l'ignorent : dès lors qu'ils ont souscrit un contrat et effectué les premiers versements, ils ont la possibilité, dès la deuxième année,de bénéficier d'avances d'argent sur ce contrat.

Un crédit cela coûte de l'argent, qu'en est-il d'une avance ? quel est son taux ?

Au risque d'étonner, le taux de l'avance peut se révéler meilleur que celui d'un crédit à la consommation !

Le taux est fonction des conditions de marché et il doit être précisé dans les notices de chaque contrat.

Simple et rapide à mettre en place,  l'avance présente également un autre avantage : son coût peut être considérablement diminué puisque le capital correspondant continue de fructifier dans le contrat d'assurance-vie.

Lorsque l'assuré a souscrit son contrat, on lui a dit qu'il pouvait également effectuer des retraits. Est-ce que ce n'est pas plus intéressant qu'une avance ?

Effectivement, si vous avez besoin d'argent, un contrat d'assurance-vie vous offre deux possibilités : demander une avance ou procéder à un rachat, c'est-à-dire un retrait du capital. Mais ces deux opérations sont complètement différentes.

Si on regarde l'illustration suivante, on s'aperçoit que le rachat diminue d'autant le capital du contrat.

De plus, en retirant ce capital, le souscripteur est imposé en fonction de l'ancienneté du contrat.

L'avance elle, présente  un double intérêt

  • elle n'entamer pas le capital du contrat
  • et n'est donc pas fiscalisée à ce titre.

Quel est le montant d'une avance ? En clair, combien un assuré peut-il demander ?

Le montant de l'avance dépend de la valeur de rachat du contrat au jour où elle est demandée. Elle dépend aussi de la nature du contrat. Ainsi elle est au maximum de 80 % de la valeur de rachat pour un contrat en euros et de 50 % pour les supports en Unités de Compte.

Comment demande-t-on une avance et après combien de temps est-on crédité de la somme demandée ?

Contrairement à une demande de prêt classique qui nécessite une analyse du dossier, l'avance est disponible directement sur le compte du client sous huit à dix jours. En effet, le contrat existant fait office, pour l'assureur, de garantie du prêt. Ce service est gratuit et entraîne ni frais de dossier, ni d'assurance décès, ni même de visite médicale.

Dans quel délai l'assuré doit-il rembourser une avance ?

L'avance est consentie pour une durée d'un an et elle est renouvelable par tacite reconduction. Sa durée ne peut toutefois excéder la date de fin du contrat. L'assuré à toute latitude pour la rembourser : en un ou plusieurs versements, du montant de son choix, ....

Et s'il ne peut finalement pas rembourser cette avance ?  C'est très simple, le montant pourra être prélevé sur son contrat.

En pratique, afin d’éviter que l’avance ne soit requalifiée en rachat par l’administration fiscale, les assureurs appliquent généralement les règles suivantes :
  • le montant des avances qu’ils consentent est limité à 80 % de l’épargne investie pour les contrats en euros et à 60 % pour les contrats en unité de compte ;
  • le délai maximal de remboursement est fixé à 3 ans, éventuellement renouvelable ;
  • pour les contrats en euros, le taux d’intérêt est au moins égal à celui de la rémunération de votre épargne, majoré d’un ou deux points ; pour les contrats en unité de compte, ce taux est au moins égale à celui du taux moyen des emprunts d’Etat, majoré d’un ou deux points.

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