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Le bitcoin : une monnaie virtuelle qui n'est pas sans risque

De nombreuses monnaies virtuelles (ripple, litecoin, peercoin, ether...) ont fait leur apparition sur Internet ces dernières années mais le bitcoin reste la plus connue d'entre elles. A quoi sert le bitcoin ? Qu'est-ce que la blockchain qui est à l'origine de la création du bitcoin ? Comment acheter ou vendre des bitcoins ? Quel est le régime fiscal applicable aux bitcoins ? Ce nouveau moyen de paiement est-il vraiment sécurisé ? Retrouvez toutes les réponses à vos questions !

Publié le 07/07/2016

Qu’est-ce que le bitcoin ?


Définition du bitcoin


Le bitcoin est une monnaie virtuelle (ou crypto-monnaie) créée en 2009 par un ou plusieurs programmeurs informatiques utilisant le pseudonyme « Satoshi Nakamoto ».

Le bitcoin s'échange de personne à personne (particulier ou entreprise) sur Internet contre d'autres devises monétaires (euro, dollar, yen...), en-dehors des réseaux bancaires traditionnels.

Le bitcoin est accepté comme moyen de paiement (au même titre qu'une carte bleue ou un billet de banque) par certains commerçants physiques et en ligne.

Le bitcoin est dépourvu de cadre juridique à la différence des autres devises monétaires :

  • le bitcoin n'a pas de cours légal (il peut être refusé par un commerçant),
  • sa valeur n'est pas régulée par une banque centrale (comme, par exemple, la Banque centrale européenne pour l'euro ou la Réserve fédérale américaine pour le dollar).

 

Comment sont créés les bitcoins ?


Blockchain : la technologie informatique utilisée pour créer les monnaies virtuelles


Comme les autres crypto-monnaies, le bitcoin a été créé à partir d’une technologie informatique appelée « Blockchain ».

La Blockchain (ou « chaîne de blocs de données ») est une technologie de stockage et de transmission d'informations sécurisée et fonctionnant sans organe central de contrôle.

La Blockchain s’apparente à un immense registre virtuel public et anonyme regroupant toutes les transactions effectuées par des utilisateurs.

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quelle différence entre Bitcoin et Ethereum ?

Ethereum et Bitcoin ont été créés à partir du même procédé informatique : la Blockchain. Alors que la Blockchain du bitcoin ne permet d’effectuer que des transactions simples (échange de devises monétaires), Ethereum permet de créer plusieurs types d’applications, et notamment d’exécuter des « smart contracts » (contrats intelligents sous forme de code informatique). Ether est la monnaie virtuelle utilisée comme moyen de paiement de ces contrats.

Émission des bitcoins


L'émission des bitcoins est gérée par un algorithme informatique programmé pour générer ou « miner » (bitcoin mining) régulièrement, et à un rythme décroissant, les bitcoins suivants :

  • entre 2009 et 2013 : 50 bitcoins émis toutes les dix minutes,
  • depuis le 1er janvier 2013 jusque fin 2016 : 25 bitcoins créés toutes les dix minutes, etc.

 

Comment acheter des bitcoins ?


Il est possible d'obtenir des bitcoins en les échangeant avec d'autres internautes sur une plateforme Peer to Peer (P2P) Internet dédiée. Il existe de nombreuses plateformes de change en ligne, qui permettent de convertir des dollars ou des euros en bitcoins :

Le cours du bitcoin en dollars

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nombre de bitcoins en circulation

Pour limiter le risque d’inflation, le stock total de bitcoins est fixé à 21 millions d’unités. Début juin 2016, 15,6 millions de bitcoins étaient déjà en circulation.

(Source : www.blockchain.info)


Comment payer avec des bitcoins ?


Il est possible de payer des biens ou des prestations de service avec des bitcoins sur les sites de commerce en ligne et les magasins physiques qui acceptent cette monnaie.

Pour procéder à un paiement avec des bitcoins, le client doit disposer d'un porte-monnaie électronique via l'un des supports suivants :

  • un logiciel installé sur son ordinateur,
  • une application installée sur son smartphone,
  • un site Internet qui permet de créer et de gérer un porte-monnaie en ligne.

 

Le vendeur envoie sur le porte-monnaie électronique du client une adresse (succession de lettres et de chiffres) à laquelle le client doit transférer le montant de bitcoins dû pour le bien ou le service acheté.

Des membres du réseau Bitcoin appelés « miners » vérifient la régularité de la transaction (authenticité du payeur, disponibilité des fonds) et reçoivent en échange des bitcoins.

Comment utiliser des Bitcoins ?

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des bitcoins sous forme de pièces

Il est également possible d’acheter des bitcoins sous la forme de pièces physiques avec des bitcoins virtuels ou un autre moyen de paiement traditionnel sur certains sites Internet.

Régime fiscal des bitcoins


Les gains issus de l’activité d’achat-revente de bitcoins sont soumis à l’impôt sur le revenu. Lorsque l’activité est exercée à titre occasionnel, les revenus doivent être déclarés dans la catégorie des bénéfices non commerciaux. Si l'activité est exercée à titre habituel, les revenus doivent être déclarés dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux.

A noter : les gains sont imposables quelle que soit la nature des biens ou valeurs contre lesquels les bitcoins sont échangés (par exemple, contre des euros).

Les bitcoins sont également soumis à l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF), aux droits de succession et aux droits de donation.

En revanche, selon la Cour de Justice de l’Union européenne (CJUE), les opérations d'échange entre devises traditionnelles (euros, dollars) et bitcoins sont exonérées de TVA.

Les risques liés aux bitcoins


La Banque de France et l’Autorité bancaire européenne ont mis en garde les particuliers contre les principaux dangers liés à l’utilisation des bitcoins :

  • l’absence de cadre juridique protecteur lors d’un achat de biens ou de services avec des bitcoins ;
  • l’absence de protection règlementaire pour couvrir les pertes en cas de défaut ou de cessation d’activité de la plateforme qui gère l’échange ou le stockage des bitcoins ;
  • l’absence de garantie de remboursement et de recours en cas de vol de bitcoins ;
  • les risques financiers liés à la forte volatilité du cours des bitcoins ;
  • l’absence de supervision par les banques et les autorités de contrôle sur la nature des fonds utilisés pour l’achat de bitcoins (liens éventuels avec des activités criminelles : blanchiment d’argent, financement du terrorisme…).


Selon l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR), l’activité d’intermédiaire exercée par les plateformes d’échange de bitcoins relève de la fourniture de services de paiement et nécessite la délivrance obligatoire d'un agrément de prestataire de services de paiement par l’ACPR.


Consultez la liste des prestataires disposant d’un agrément délivré par l’ACPR.

 

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absence de protection en cas de vol de bitcoins

En février 2014, 850 000 bitcoins (d’une valeur de 355 millions d'euros) avaient disparu de la plateforme japonaise Mt Gox. Celle-ci avait peu après déposé le bilan. La monnaie virtuelle n'étant soumise à aucune réglementation, les internautes concernés n’ont jamais pu récupérer l'argent investi sur la plateforme.

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